François a écrit :
[b]Un sujet du roi de France en effet , ce qui correspond à ce qu'on appelle le "jus soli" : était français celui qui vivait sous la souveraineté du roi de France , c'est à dire celui qui habitait un territoire placé sous son autorité .
Je ne suis pas certain du tout de ce que vous avancez là, François...
Citer :
Ce principe s'appliquait également aux populations des colonies , quelles qu'elles soient , et indépendamment de leur statut personnel et de l'étendue de leurs droits civils et politiques .
Les habitants du Nouveau-Monde se distinguaient pourtant entre les sujets du Roi et les Indigènes.
Citer :
Ce principe a été maintenu sous tous les régimes ultérieurs jusqu'à l'indépendance des territoires d'outre-mer : un habitant du Sénégal ou de l'Algérie est resté français jusqu'à l'indépendance de ces territoires , sans considération de statut .
Eh bien, non ! Puisque les musulmans en Algérie n'étaient pas des citoyens français, au moins jusqu'en 1947...
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