par BRH » Dimanche 16 Septembre 2007 10:46:44
Il y a cet article sur Wikipedia qui remet les choses en perspective:
Taper Buget de l'Ancien Régime sur google (les liens ne marchent pas, sinon).
"Sous l'Ancien Régime, le budget de l'État était confondu avec les dépenses du roi (on parle du trésor royal). Le budget de l'État et son financement étaient loin d'être uniformément répartis sur le territoire.
D'abord, l'unité du royaume n'empêchait pas chaque province, chaque ville, chaque corporation d'avoir ses propres lois et coutumes, y compris dans le domaine budgétaire et fiscal. Aux particularismes locaux conservés lors de l'inclusion dans le royaume s'étaient ajouté des privilèges acquis, souvent à perpétuité, en récompense d'actions (militaires ou civiles, voire privées) ou même acquis à titre onéreux (les rois impécunieux ayant souvent vendu des exonérations, totales ou partielles, d'impôts). Cette situation conduisait à une exubérance fiscale étonnante, avec une grande variété de bénéficiaires de taxes (le roi, un ou plusieurs seigneurs locaux, le gouverneur de province, la commune, l'église…), de mode de perception, d'assiette, de taux, de conditions, d'exonérations, etc. Parmi les impôts existant à peu près partout sur le territoire, on peut citer:
la taille, impôt destiné à l'entretien de l'armée professionnelle du roi, en remplacement du service militaire
la dîme, perçue par l'Église
la gabelle, un impôt sur le sel -- aussi indispensable à l'époque que l'essence de nos jours --, très variable selon les provinces.
l'octroi, sorte de douane intérieure, redevance commerciale payée à l'entrée des villes et provinces, ou pour le franchissement de ponts, qui ne disparaîtra en France qu'en 1943 (après avoir, par exemple et pour la petite histoire, poussé les guinguettes vers la Marne hors de Paris).
D'autre part et sur le plan de la technique comptable, jusqu'en 1789, aucun compte n'était tenu de façon officielle, qui permette d'évaluer les recettes et les dépenses de l'État. Il y avait bien eu quelques tentatives, mais aucune n'avait débouché. On dépensait "à l'œil" et les revenus n'étaient pas réguliers. La comptabilité "en partie double" n'a d'ailleurs été adoptée qu'en 2001.
Sous l'Ancien Régime, les principaux postes de dépense de l'État sont les dépenses d'ordre militaire (construction navale, fortifications, équipements des armées, etc.), les dépenses de la cour (qui représente environ 18% du budget de la monarchie dans la seconde moitié du XVIIIe siècle), les dépenses de charité, et le remboursement de la dette, qui pèse déjà très lourd au Moyen Âge, et qui, à la veille de la Révolution française, représentera un gouffre pour 42% des recettes de l'État. Attention toutefois : cette somme inclut aussi les remboursements du capital des emprunts souscrits, alors que le budget moderne ne fait apparaître que les paiements des intérêts ; par comparaison, la France de 2007 rembourse, capital et intérêt, environ 50 % de ses recettes (70 Milliards de capital et 40 d'intérêt, contre moins de 230 de recette) ; pour l'instant sans banqueroute ni révolution. C'est la raison pour laquelle, dès l'époque de la Révolution française, on a pu dire que Louis XVI avait fait une grave erreur en voulant traiter un problème financier assez banal par une solution politique et fiscale, et que ce faisant il avait lancer la machine qui l'a finalement broyé ; mais sans système comptable efficace, le roi ne savait pas ce qu'il faisait.
En 1788, les recettes de l'État (ou plutôt du roi) s'élèvent à 471,6 millions de livres réparties comme suit :
impôts directs : 163 millions de livres
impôts indirects : 219,3 millions de livres
autres : 89,3 millions de livres (revenu du domaine royal, loterie, etc.)
Mais le roi dépense
pour son armée 173,3 millions de livres,
pour sa cour (gages, pensions et maison du roi) 89,8 millions de livres
pour son peuple aussi (Ponts et Chaussées, charité, sécurité, etc.) presque 110 millions de livres.
et surtout, le remboursement de la dette : 261,1 millions de livres.
Au total, l'État aura dépensé 633,1 millions de livres. Le déficit apparaît monstrueux : 161,5 millions de livres. Cependant, rappelons que selon nos normes modernes, il ne s'agit pas d'un déficit, mais d'un besoin de financement, et que de ce point de vue la situation d'aujourd'hui est encore pire.
Tant que les Français constitueront une nation, ils se souviendront de mon nom !
Napoléon