L'Énigme des Invalides

Nous sommes actuellement le 28 Mars 2024 17:29

Le fuseau horaire est UTC+2 heures




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 1 message ] 
Auteur Message
 Sujet du message : Anniversaire à Caen ...
Message Publié : 12 Mai 2011 15:08 
Hors-ligne
Docteur en Histoire
Docteur en Histoire
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 13 Nov 2007 13:45
Message(s) : 1912
C'est, en effet , le 12 Mai 1811, que naquit la Cour d'Appel de Caen.

Jusqu'à la Révolution, la ville de Caen possédait, bien sûr, ses tribunaux, mais ne disposait guère de Cour d'Appel.

Ce manque sera pallié par un décret de ... l'Empereur Napoléon Ier, évidemment ! :2:

Il ne faut pas oublier que, pour l'époque, la création d'une Cour d'Appel constituait un évènement considérable ...


:VE2: :AI:


:salut:


Haut
 Profil  
 
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 1 message ] 

Le fuseau horaire est UTC+2 heures


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 19 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
cron
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction et support en françaisHébergement phpBB