L'Énigme des Invalides

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Message Publié : 06 Fév 2005 14:35 
Hors-ligne
Docteur en Histoire
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Inscription : 04 Nov 2003 22:47
Message(s) : 2429
Notons que la question de la propriété du trésor de Malmaison est réglée par ...le Code Napoléon . Ce qui prouve pour ceux qui le croiraient encore , que Napoléon , qui a fait beaucoup de droit dans les dernières semaines de sa vie en vue de régler sa succession , n'est pas l'auteur de son code ...
Napoléon nous dit que son trésor n'a pas fait l'objet d'une donation spéciale à Joséphine et qu'il peut donc en disposer . Il se trompe. Deux articles de son code , inchangés de 1804 à nos jours , règlent la question en faveur de Joséphine et de ses ayants droit.
L'art.536 d'abord qui dispose que le don d'une maison ( ce qui est le cas de la donation de La Malmaison par Bonaparte à Joséphine ) avec tout ce qui s'y trouve ( c'est aussi le cas puisque Bonaparte a donné Malmaison avec son contenu ) , comprend tous effets mobiliers , donc , en particulier , l'or et les bijoux .
Ensuite , l'art. 716 , si l'on fait prévaloir l'aspect trésor ignoré sur l'aspect contenu mobilier identifié ( le choix est fonction des circonstances , d'où l'intérêt d'en savoir plus sur cette mystérieuse cachette...) . Ce texte indique que la propriété d'un trésor appartient au propriétaire du fonds où il est trouvé.
Dans les deux cas , Napoléon n'a pas conservé de droits sur l'or et les bijoux qu'il avait cachés quelque part dans Malmaison , sauf informations plus précises.


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 Sujet du message : Le trésor
Message Publié : 20 Fév 2005 19:30 
Hors-ligne
Technicien chef
Technicien chef

Inscription : 14 Mars 2003 18:45
Message(s) : 101
Localisation : Bourgogne
Salut à tous,
Connaissant particulièrement bien le dernier descendant d'une des plus illustres familles de Maréchaux d'Empire qui en connaît long sur la question napoléoniènne, je me suis donc renseignée.... mais comme pour qui vous savez, le secret est bien gardé : on a juré et de père en fils ou en fille éventuellement : il n'est pas question de donner "au Peuple" (je cite et ça m'a hérissée, évidemment) la réponse attendue. Comme quoi il est toujours facile de se retrancher derrière les prétendus secrets de famille. Malheureuse fin de race, je te hais !! Comme il va de temps en temps sur le forum, il saura ce que je pense et tant pis pour les 5 à 7 (de thé et petits fours) Non, non, ce n'est pas ce que vous croyiez.... :langue:
Je ne vais pas m'en tenir là et je vais chercher de mon humble côté. Je connais quelqu'un d'autre qui pourra peut-être nous aider, tout en restant anonyme évidemment. Dommage, mais c'est la règle posée.
A bientôt, donc, amicalement

_________________
Fran/Antonietta


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 Sujet du message :
Message Publié : 23 Fév 2005 10:05 
Merci Francesca, de continuer à chercher!

Bonne chance dans votre chasse au trésor! :20:


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 Sujet du message :
Message Publié : 23 Fév 2005 19:04 
si vous trouvez un trèsor, appelez moi !! :4:


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