De deux choses l'une : ou bien le greffier ignorait le sens du mot cénotaphe, ce qui paraît fort peu probable ou alors il s'agit d'un aveu implicite.
Mais ceci ne semble guère perturber le clan des légalistes...
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| Un jugement de la République : le "tombeau" est un cénotaphe http://www.empereurperdu.com/forum/phpBB2/viewtopic.php?f=13&t=5171 |
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| Auteur : | Bruno Roy-Henry [ 08 Avr 2004 16:19 ] |
| Sujet du message : | Un jugement de la République : le "tombeau" est un cénotaphe |
Je viens enfin d'obtenir le texte du jugement du Tribunal Correctionnel de Rouen du 25 février 2004 (559/04), parfois incompréhensible et cependant révélateur ! Jugez-en ! Si le jugement me donne tort sur la forme, il me donne raison sur le fond ! "l'objet de la dissension entre les deux parties portent (sic) sur la présence, ou non, du corps de Napoléon, dans LE CENOTAPHE situé aux Invalides (...)" Lapsus calami ? Pas si sûr: chacun sait (ou devrait savoir) qu'un cénotaphe est un monument funéraire qui ne contient aucun corps (aucune dépouille). c'est un ornement consacré au souvenir, à la mémoire d'un mort... En tout cas, une telle erreur (cénotaphe pour sarcophage, par exemple) est peu croyable de la part d'un magistrat de ce rang (Président de TGI) et de cette ancienneté... En la forme, il est reproché à l'acte initial de la procédure (la citation directe) de ne pas comprendre le texte du droit de réponse sollicité, en application d'un arrêt de 1999 de la chambre CIVILE de la Cour de Cassation, qui s'applique à une assignation ! Une assignation et une citation directe ne sont pas soumises au même formalisme et il est plaisant (rageant, à dire vrai) que le jugement vise les articles 13 et 53 de la loi de 1881 sur la presse qui ne visent nullement une telle exigence ! Car le texte était bien visé comme pièce jointe, dans la citation dûment remise au baron Méneval par exploit d'huissier... Je compte donc deux soutiens en plus à ma thèse, puisque la querelle portait sur le point de savoir ou non si le corps de l'Empereur est bien dans le cénotaphe des Invalides! Un cénotaphe étant vide: j'ai donc raison! Le corps de Napoléon n'est pas aux Invalides ! |
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| Auteur : | Bruno Roy-Henry [ 15 Août 2006 11:38 ] |
| Sujet du message : | |
Jugement du Tribunal Correctionnel de Rouen du 25 février 2004 (559/04): "l'objet de la dissension entre les deux parties portent (sic) sur la présence, ou non, du corps de Napoléon, dans LE CENOTAPHE situé aux Invalides (...)" Mme Apère |
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| Auteur : | Joker [ 15 Août 2006 16:23 ] |
| Sujet du message : | |
De deux choses l'une : ou bien le greffier ignorait le sens du mot cénotaphe, ce qui paraît fort peu probable ou alors il s'agit d'un aveu implicite. Mais ceci ne semble guère perturber le clan des légalistes...
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| Auteur : | Bruno Roy-Henry [ 15 Août 2006 17:07 ] |
| Sujet du message : | |
Le greffier ne rédige pas les jugements, Joker !  Il les transcrit... C'est la présidente du tribunal qui les rédige. Comme elle était âgée de 55 ans en 2004, et qu'elle a fait ses universités avant 68, il y a peu de chance pour qu'elle ait confondu Sarcophage et cénotaphe... Par contre, possible qu'elle ait entendu protester ainsi contre l'obligation qui lui a été faite de déclarer ma citation nulle en la forme ! Cette brave présidente, si désireuse de bien faire la veille de l'audience, selon mon avocat (et ami), était toute décomposée suite au long appel téléphonique qui lui a fait se retirer soi-disant pour délibérer (radio couloir du Palais)... |
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| Auteur : | Joker [ 15 Août 2006 19:28 ] |
| Sujet du message : | |
Excusez ma confusion résultant de mon manque d'habitude de la pratique judiciaire. 
Comment expliquer la grossière faute d'orthographe commise par cette brave dame ? Les légalistes en tirent évidemment parti pour discréditer ce jugement... 
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| Auteur : | Bruno Roy-Henry [ 15 Août 2006 19:31 ] |
| Sujet du message : | |
C'est la greffière qui a tapé trop vite... Faut voir parfois les piles qu'ils se tapent, les greffiers ! 
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| Auteur : | Joker [ 15 Août 2006 19:36 ] |
| Sujet du message : | |
D'accord, je peux l'admettre. Mais, selon vous, a-t-elle aussi pu, par précipitation, confondre SARCOPHAGE et CENOTAPHE ? |
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| Auteur : | Bruno Roy-Henry [ 15 Août 2006 19:40 ] |
| Sujet du message : | |
Non ! La greffière recopie (le tape, pour être exact) le texte parfois abrégé du juge. Mais celui-ci le relit. Parfois trop vite et il oublie de corriger les fautes d'orthographe...
On peut être sûr que "cénotaphe" est l'expression du juge. De la présidente, pour être exact ! Dommage que François ne puisse confirmer... 
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| Auteur : | Joker [ 15 Août 2006 22:00 ] |
| Sujet du message : | |
C'est inutile, je vous fais confiance. Merci de m'avoir fourni ces indispensables précisions. 
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| Auteur : | barthelemy [ 01 Nov 2016 13:26 ] |
| Sujet du message : | Re: Un jugement de la République : le "tombeau" est un cénot |
"Comme elle était âgée de 55 ans en 2004, et qu'elle a fait ses universités avant 68, il y a peu de chance pour qu'elle ait confondu Sarcophage et cénotaphe..." ah oui Mai 68..... les réformes universitaires ! nous en sommes à la combient'ième au fait ? quand j'étais ado, il y avait la réforme René HABY.... depuis, je renonce à faire le calcul ! 
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